Délibérations du 08/04/2026 

Ordre du jour de la séance du 8 avril 2026

Approbation du PV de la séance du 9 mars 2026

PV du 9 mars 2026

Approbation du PV de la séance du 20 mars 2026

PV du 20 mars 2026

Commission d’appel d’offres – Désignation des membresCommission consultative communale de la chasse - Désignation des membres

Syndicat mixte du collège « Louis Arbogast » de Mutzig – Désignation des délégué

SIVOM de Molsheim-Mutzig et environs – Désignation des délégués

Proposition des représentants de la commune auprès des organismes intercommunaux où la Communauté de communes de la région de Molsheim-Mutzig est représentée : SDEA, PETR, SELECT’OM

Centre Communal d’action Sociale – Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus

Brigade Verte – Désignation des délégués

Création des commissions municipales et désignation des membres

Désignation du « Correspondant Défense »

Désignation des délégués locaux au CNAS

Désherbage bibliothèque et vente de livres

Subvention classe découverte des ruisseaux d’Alsace

Délibérations du 20/03/2026 - Installation du Conseil Municipal

Ordre du jour de la séance du 20 mars 2026

PV de l'élection du Maire et des Adjoints

Création de 5 postes d'adjoints au Maire

Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire

Approbation des indemnités des élus

Délibérations du 09/03/2026

Ordre du jour de la séance du 9 mars 2026

Approbation du PV de la séance du 8 décembre 2025

Approbation CFU 2025

Affectation du Résultat 2025 au BP 2026

Approbation du BP 2026

Vote des taux taxes locales

Subvention au CCAS

Plan de financement du périscolaire

Signature convention avec la CeA

Acquisition de terrains

Délibérations du conseil municipal du 27/10/2025

Délibérations du conseil

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2024

LISTE DES DÉLIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2024

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2023

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2023

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023

Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 20 juin 2023

PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2023

Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 06 décembre 2022

Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 08 novembre 2022

Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 11 juillet 2022